Tous Les Articles
×
LE VILLAGE BY CA Toulouse, au capital de 1.563.718 €, dont le siège social est situé 31 ALL JULES GUESDE 31000 TOULOUSE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse sous le numéro 82203831100012, représentée par Nicolas LANGEVIN agissant en qualité de Directeur Général Délégué dûment habilité à l’effet des présentes. En accédant au présent site et aux informations qu’il contient, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d’utilisation et s’engage à les respecter. L’éditeur se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment et notamment afin de l’adapter aux évolutions du site. L’utilisateur s’engage donc à consulter la présente notice régulièrement. L’utilisateur est réputé accepter cette dernière version à chaque nouvelle connexion au Site.
Ce site est soumis à la loi française. La majorité des contenus et services du présent site est proposée en français et en anglais. En cas de litige, la version française fera foi. Les documents, informations et offres de services diffusés sur le site sont destinés aussi bien aux participants de l’écosystème Le Village by CA, qu’aux visiteurs. Le présent site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, fait(s) de tiers et/ou travaux de maintenance et interventions nécessaires au bon fonctionnement du site. Dans ce cas, cette interruption sera notifiée au moyen d’un avertissement figurant sur la page d’accueil ou par tout autre procédé. Cette interruption ne peut en aucun cas engager la responsabilité de l’éditeur et n’ouvre droit à aucune indemnité. Les internautes accédant au présent site sont susceptibles de communiquer des données à caractère personnel les concernant en renseignant des formulaires, des questionnaires ou en acceptant la géolocalisation. Ces données sont collectées par le Village by CA, en sa qualité de Responsable du traitement. Elles pourront faire l'objet de traitements, automatisés ou non, au sens de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, dans les conditions attachées à chaque formulaire ou questionnaire. Ces données seront utilisées à usage interne. Le caractère obligatoire de la communication des informations est indiqué par la présence d'un astérisque. Le défaut de communication de ces données aura pour conséquence l’impossibilité pour le Village by CA de traiter votre demande. Ces informations pourront être communiquées aux partenaires dans le cadre d’appels à candidature ou d’appels à projet. Toute prospection par automate d’appel, courrier électronique ou fax ainsi que toute cession ou location des données à des fins de prospection utilisant ces moyens ne seront réalisées qu’avec le consentement préalable de l’internaute concerné à recevoir des prospections via ce canal ou/et à la cession de ses données. Les données à caractère personnel collectées sur le présent site seront conservées 5 ans. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à support-paris@levillagebyca.com. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Vous pouvez enfin, à tout moment, vous opposer à la communication de vos données à des tiers ou à leur utilisation par le responsable de traitement, à des fins commerciales, dans les conditions ci-dessus indiquées. Les frais de timbre vous seront remboursés sur simple demande.